Informations principales
Cote
FRAD088_5E2
Description
Étude Devilliers, notaire à Mirecourt
Date(s)
- 1578-1801 (Production)
Que décrit cette notice ?
Support matériel
Contexte de production et de conservation
Origine des documents
Étude Devilliers
Notice biographique
Lieu de conservation
Histoire archivistique
Les archives de l'étude de maître Devilliers, notaire à Mirecourt, ont été versées aux Archives départementales des Vosges en 1930. Le versement, composé de minutes et répertoires, était dans un excellent état de conservation, hormis quelques liasses de minutes endommagées par l'humidité. Afin de les préserver, ces minutes ne seront communicables au lecteur qu'après restauration.
Type d'acquisition dans les collections
Versement
Contenu
Présentation du contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Comme la totalité du minutier ancien des Archives départementales des Vosges dans la première moitié du XXe siècle, le fonds a été scindé pour être classé par ordre alphabétique des résidences, en continu. Lors de la publication de la circulaire de 1958 sur le classement des archives notariales par étude versante, la cotation du minutier ancien a été, en effet, entièrement gelée ; les cotes 5 E continues ont été recotées en 5 E Pro et une cotation à trois éléments, par étude versante, a été mise en place. Dès cette date, les onze premières cotes à trois éléments (5 E 1/ à 5 E 11/) avaient été laissées vacantes dans la perspective d'un reclassement par étude versante et d'une recotation future des cotes 5 E Pro continues. Tel est l'objectif du présent instrument de recherche : reconstituer l'état des répertoires et minutes versés par maître Devilliers en 1930, conformément à la circulaire de 1958, et leur attribuer une cotation définitive. Sous la cote 5 E 2, le fonds a été classé par ordre alphabétique des tabellionages ; ceux de Mirecourt, correspondant à la résidence de l'étude versante, ont été réservés à la fin du classement.
Accès et utilisation
Comment accéder aux originaux ?
Le fonds est librement communicable.
Peut-on reproduire les originaux ?
Voir le règlement de la salle de lecture.
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes sur la langue et l'écriture
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Notes
Note
Un index alphabétique permet de retrouver facilement les facteurs d'instruments présents dans ces archives.
Suivez ce lien pour consulter l'index alphabétique :
http://www.archives-lutherie-mirecourt.fr/atom/uploads/r/archives-d-partementales-des-vosges/8/1/4/8147f870c5f769f3fad6e0e44e7914d1e3b64676b90339536b4cb268c84af7b0/index_5E2.pdf
Le recensement des actes notariés provient des travaux de M. l'Abbé de Gonneville, Mme Gouillart, M. Jean-Paul Rothiot et M. Dinet.
Suivez ce lien pour consulter l'index alphabétique :
http://www.archives-lutherie-mirecourt.fr/atom/uploads/r/archives-d-partementales-des-vosges/8/1/4/8147f870c5f769f3fad6e0e44e7914d1e3b64676b90339536b4cb268c84af7b0/index_5E2.pdf
Le recensement des actes notariés provient des travaux de M. l'Abbé de Gonneville, Mme Gouillart, M. Jean-Paul Rothiot et M. Dinet.
Identifiant(s) alternatif(s)
Indexation nominative
Points d'accès sujets
Points d'accès lieux
Nom, Prénom
- Étude Devilliers (Producteur)
Informations sur cette notice
Identifiant de la description
tabellionage-de-mirecourt-2
Identifiant du service responsable de la description
Règles et/ou conventions utilisées
Niveau d'élaboration
Niveau de détail
Date(s) de rédaction
2015
Langue(s)
- français
Écriture(s)
Sources
Détail des données numériques
Nom du fichier
index_5E2.pdf
Objet numérique
Texte
Format
application/pdf
Taille du fichier
74.6 KiB