FRAD088_5E2

Étude Devilliers, notaire à Mirecourt

• 1578-1801 (Production)

Étude Devilliers

Archives départementales des Vosges

Les archives de l'étude de maître Devilliers, notaire à Mirecourt, ont été versées aux Archives départementales des Vosges en 1930. Le versement, composé de minutes et répertoires, était dans un excellent état de conservation, hormis quelques liasses de minutes endommagées par l'humidité. Afin de les préserver, ces minutes ne seront communicables au lecteur qu'après restauration.

Versement

Comme la totalité du minutier ancien des Archives départementales des Vosges dans la première moitié du XXe siècle, le fonds a été scindé pour être classé par ordre alphabétique des résidences, en continu. Lors de la publication de la circulaire de 1958 sur le classement des archives notariales par étude versante, la cotation du minutier ancien a été, en effet, entièrement gelée ; les cotes 5 E continues ont été recotées en 5 E Pro et une cotation à trois éléments, par étude versante, a été mise en place. Dès cette date, les onze premières cotes à trois éléments (5 E 1/ à 5 E 11/) avaient été laissées vacantes dans la perspective d'un reclassement par étude versante et d'une recotation future des cotes 5 E Pro continues. Tel est l'objectif du présent instrument de recherche : reconstituer l'état des répertoires et minutes versés par maître Devilliers en 1930, conformément à la circulaire de 1958, et leur attribuer une cotation définitive. Sous la cote 5 E 2, le fonds a été classé par ordre alphabétique des tabellionages ; ceux de Mirecourt, correspondant à la résidence de l'étude versante, ont été réservés à la fin du classement.

Le fonds est librement communicable.

Voir le règlement de la salle de lecture.

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• Mirecourt : contrat d'apprentissage chez un luthier.
• Minutier central des notaires de Paris

Un index alphabétique permet de retrouver facilement les facteurs d'instruments présents dans ces archives.
Suivez ce lien pour consulter l'index alphabétique :
http://www.archives-lutherie-mirecourt.fr/atom/uploads/r/archives-d-partementales-des-vosges/8/1/4/8147f870c5f769f3fad6e0e44e7914d1e3b64676b90339536b4cb268c84af7b0/index_5E2.pdf
Le recensement des actes notariés provient des travaux de M. l'Abbé de Gonneville, Mme Gouillart, M. Jean-Paul Rothiot et M. Dinet.

• Étude Devilliers (Producteur)

tabellionage-de-mirecourt-2

2015

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